Importer moto d'Italie

Tout ce qui ne rentre pas dans les autres forums

Modérateur : modérateurs

Répondre
LEJM
Messages : 30
Enregistré le : dim. 21 févr. 2016 11:30
Localisation : rhône (69)

Importer moto d'Italie

Message par LEJM »

Bonjour,
L'un(e) de vous a-t-il/elle déjà acheté une moto (Gilera ou autre, mais plutôt Gilera ...) achetée d'occasion à un particulier en Italie ?
Et ensuite la faire immatriculer en France.
Retours d'expérience attendu (papiers nécessaires, difficultés éventuelles, etc ...)- et merci d'avance de vos retours.
Cordialement.

Franck Lagaroje
Messages : 6882
Enregistré le : sam. 21 févr. 2009 12:48

Re: Importer moto d'Italie

Message par Franck Lagaroje »

D'Italie non, mais de Suisse oui, mais ça doit être pareil. Sauf que la Suisse c'est pas la CEE.
Alors tu la paye, on te fourni le certificat d'immatriculation un certificat de vente et éventuellement une facture si c'est un pro, enfin tous les papiers qui sont obligatoire dans le pays pour la moto concernée. Et avec ça toi en France tu la dédouane, pour la dédouaner tu passe à ton hôtel des impots, avec les papiers, je te conseil de dire que la moto à plus de 10000 km et il vaut mieux qu'elle ai plus de 5 ans comme ça elle sera considéré comme une occasion et tu n'aura pas de TVA à payer.
Puis si c'est une Gilera tu va chez un concessionnaire Piaggio faire une demande de mise en conformité de la machine. Là il te faut pour monter le dossier La carte grise Italienne, les autre papiers qui vont avec la moto, Certificat de vente, quitus de taxe en Italie s'il y en a, et feuille de dédouanement. Et surtout tu doit présenter la moto en état de marche et prête à rouler conforme au code la route. Ca c'est importanyt parce que le type qui va monter le dossier pour toi va prendre la responsabilité de mettre sur la route une moto dont il ne connait rien, il vaut mieux qu'elle soit impec sinon il va te virer. Autrement acheter une épave et la faire immatriculer avant qu'elle soit refaite est impossible.
Le concessionnaire va te demander une somme forfaitaire de X euro, variable selon les importateurs. et il se charge de transmettre le dossier à Piaggio si c'est une Gilera, une Guzzi, une Aprillia.

Après tu attend de recevoir par courrier '6 à 10 semaines) le certificat de mise en conformité, et quand tu l'a reçu tu peu immatriculer ta moto.

L'autre possibilité c'est faire appel à la FFVE, là je passe la main aux copain je n'y connais rien.

LEJM
Messages : 30
Enregistré le : dim. 21 févr. 2016 11:30
Localisation : rhône (69)

Re: Importer moto d'Italie

Message par LEJM »

Bonjour Franck,
Merci pour ce retour.
As-tu déjà "pratiqué" ce type de démarche  (à priori depuis la Suisse) ?
En regardant s/internet, il semble que les conditions se soient assouplies (pour import depuis pays européen) : plus de 6 mois et plus de 6 000 km (au lieu de 10 000 km auparavant) et pour l'immatriculation, via ANTS, outre le "quitus fiscal", la CG italienne et le certif de vente, il faut en plus le "certificat de conformité européen" qui semble obtensible via Piaggio (demande en ligne sur leur site) moyennant 130 €. Et basta ...
Donc la présentation via concessionnaire Piaggio ne serait pas nécessaire, tout se passant en ligne.
En fait je me posait la question des 125 non bridées en Italie (+/- 30 ch au lieu de 15 en France et qui du coup seraient du type MTT1 voir MTT2, à cause du rapport puissance/poids supérieur à 0.16 kw/kg ) et pour un modèle comme la GFR qui, je crois, n'a pas été importée en France...
Cordialement.

Franck Lagaroje
Messages : 6882
Enregistré le : sam. 21 févr. 2009 12:48

Re: Importer moto d'Italie

Message par Franck Lagaroje »

J'ai importé une Saturno de suisse en 2009, et j'ai eu du bol avec les impots parce que normalement j'aurai dû payer la TVA puisque ce n'est pas la CEE. et bien la dame était soit bien ignorante soit bien lunée. J'en connais qui n'ont pas eu cette chance, je n'ai pas eu besoin non plus de présenter la moto à Eddy Caligaro le patron d'YE Motori il m' a fait confiance.
A par ça j'ai fais comme je l'explique, ça à juste été un peu long parce qu'en 2009 chez Piaggio ils étaient un peu long à la détente sur cette génération de moto et cette marque ça c'est arrangé depuis.

Répondre